Changement de producteur : rétrocession des droits d'auteur

Le changement de coproducteur peut s'avérer nécessaire en fonction du développement du projet. Le nouveau coproducteur ne pourra s'investir dans le projet sans que l'auteur lui ait cédé ses droits qu'il aura dû récupérer de la première cession.

Vous trouverez ci-dessous un exemple dont vous pouvez vous inspirer. N'hésitez pas à utiliser la zone "Commentaires" ci-dessous pour laisser votre avis.

AVENANT AU CONTRAT DE CESSION DE DROITS EN DATE DU JJ/MM/AAAA

ENTRE LES SOUSSIGNES

ABCDEF FILMS, société à responsabilité limitée au capital de xx xxx  Euros, inscrite au R.C.S de XXXXX sous le numéro XXXXXXX dont le siège social est XXXXX, représentée par son Gérant, XXXXXX

ET

Monsieur ou Madame XXXXX demeurant XXXXX

IL EST PREALABLEMENT EXPOSE CE QUI SUIT :

En date du JJ/MM/AA , ABCDEF FILMS et XXXXX ont conclu un contrat de cession de droits au profit de la société ABCEDF FILMS portant sur le scénario original et la réalisation du long-métrage de fiction intitulé provisoirement « XXXXX ».

Ce projet n’ayant pu être à ce jour mis en production

LES PARTIES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT :

Le contrat de cession de droits visé à l’exposé des présentes est purement et simplement résilié à compter de ce jour.

A compter de ce jour, XXXXX est l’unique détenteur des droits portant sur le scénario en question.

ABCDEF FILMS et XXXXX sont libérés de toutes leurs obligations réciproques à compter de ce jour.

Fait à XXXXX en trois (3) exemplaires

Le JJ/MM/AAAA

XXXXXXXXXXXXXXXXXX

&

YYYYYYYYYYYYYYYYYY