La "promesse" en crowdfunding : un contrat qui doit être respecté

Un site de Crowdfunding français bien connu, dans un mail daté du 14 septembre 2011, tient à peu près ce langage :

"Bonjour,
Vous recevez cet e-mail en tant que contributeur du film Les Isles d'Elles (*)
Suite à l'arrivée de TV Bigoudi (*) sur le projet, qui finance une partie importante du film, le producteur a décidé de baisser le montant recherché pour ce projet à 5.000 euros.
En remplacement du droit à recettes des nouvelles contreparties sont désormais disponibles pour les contributeurs : visionnez, depuis chez vous, des oeuvres du répertoire de Production Pas Glop (*).
Merci à tous pour votre soutien.
L'équipe
Suite à ces changements, vous avez la possibilité de vous retirer de ce projet, merci d'en faire la demande avant le 21/10/2011 par email"

Un changement radical des contreparties imposé aux contributeurs paraît un peu cavalier (s'il avait été prévu dans le contrat d'origine), voire "nul et non avenu" car illégal s'il n'était pas prévu dans le contrat d'origine.

On peut légitiment se poser la question du sérieux et donc de la pérennité des projets d'un producteur qui ne sait concevoir et assumer des engagements réalistes. En complément, quel est l'intérêt pour un contributeur, un partenaire de proximité ou toute autre partie prenante de s'engager en amont dans un projet si les termes de l'échange ne sont pas respectés en cas de succès probable ? 

En conséquence, il est crucial que les plateformes de Crowfunding, qui de fait interviennent en tiers de confiance entre les contributeurs et les porteurs de projet, sachent sécuriser leurs relations entre les différentes parties. A défaut, leur responsabilité pourrait être engagée si un contributeur décidait de se retourner contre la plateforme qui ne remplit pas sa part du contrat.

Pour éviter ces situations désagréables il est indispensable que le contrat d'origine soit parfaitement clair sur l'évolution éventuelle des contreparties en fonction d'hypothèses parfaitement identifiées. Idéalement, le changement d'une promesse du producteur devrait être proposée aux contributeurs et non pas imposée.

Sans évolution rapide sur la fiabilité des promesses en Crowdfunding, on peut prévoir l'apparition de nouveaux risques :  la perte de notoriété rapide des plateformes et producteurs impliqués, l'échec du projet artistique concerné, voire l'échec généralisé du Crowdfunding.

(*) Les vrais noms ont été modifiés